Déposée le 25 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) EMERAUDE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « T ISABELLE T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-27 du 8 juillet 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EMERAUDE FRANCE domicilié(e) 116 bis, avenue des Champs-Elysées, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 461 652 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.
La marque T ISABELLE T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94521634.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EMERAUDE FRANCE, société anonyme - 116 bis, avenue des Champs-Elysées, 75008 PARIS - France - SIREN 344461652
SODEMA CONSEILS S.A. - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43
Inscription le 23 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244695 - Publication au BOPI 1997-10-23
Inscription le 14 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°338597 - Publication au BOPI 2002-01-14
Inscription le 14 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°338596 - Publication au BOPI 2002-01-14
Publication - Publication le 8 juil. 1994 au BOPI 1994-27
Métaux précieux et alliages de métaux précieux, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques.Cuir et imitations du cuir, sacs, porte-feuilles, porte-monnaie, porte-cartes, cartables, porte-documents, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, sellerie.Ustensiles et récipients pour le ménage dont peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux). Tissus et produits textiles à savoir linge de maison et de table, tentures murales et stores en matière textiles, couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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